Calendrier

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2006-2009

 

 

N° Club Pierre

Date

Thème

Intervenants

N° 22

Le 11 février 2010

Le projet de réforme de la TVA immobilière

Jean-Luc Calisti et Jérôme Le Berre de Herbert Smith aux côtés de Marc Wolf, Directeur Adjoint en charge de la sous-direction D (Fiscalité des transactions), Direction de la législation fiscale

N° 21

Le 10 décembre 2009

PPP "Bâtimentaires" : état des lieux et perspectives

Jacques Bertran de Balanda, Florence Chérel et Vincent Sablier de Herbert Smith aux côtés de Xavier Bezançon, Délégué Général, EGF-BTP et Nicolas Bourgouin, Associate Director, Natixis

N° 20

Le 15 octobre 2009

"Le green lease : mode d'emploi à l'usage des investisseurs et des utilisateurs"

Pierre Popesco, de Herbert Smith Paris, aux côtés de Denis Burckel, directeur Audit, Risques et Développement Durable, ICADE, et de Shelagh McKibbin, Herbert Smith Londres, et Rudy Nauwelaerts, Stibbe Bruxelles

N° 19

Le 25 juin 2009

Reconversion des sites industriels : comment maîtriser le transfert des risques ?

Pierre-Nicolas Sanzey et Antoine Carpentier de Herbert Smith aux côtés de Jean-Luc Perrin, Direction Générale de la Prévention des Risques, MEEDDAT, Patrice Philippe Chef du Département Sites et Sols Pollués, ADEME et Jacques Martelain
Président Directeur Général, TAUW France

N° 18

Le 5 mars 2009

Changement d'usage : nouvelles règles pour Paris

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Sylvain Mathieu, Sous Directeur de l'Habitat à la Mairie de Paris et Franck Affortit, Chef du Bureau de la Protection des Locaux d'Habitation

N° 17

Le 5 février 2009

La Loi de Finances pour 2009 et l'immobilier 

Jean-Luc Calisti et Jérôme Le Berre de Herbert Smith aux côtés de Cyril Sniadower, Chef du bureau B1 DGFP, Direction de la Législation fiscale

N° 16

Le 17 décembre 2008

Finance islamique et immobilier : enjeux et opportunités  

Jacques Bertran de Balanda et Foued Bourabiat de Herbert Smith, aux côtés d'Anass Patel, Directeur Stratégie et recherche, DTZ Asset Management et Cheikh Mohamed Bachir Ould Sass, Expert en droit musulman et Membre du premier comité de Shari'ah francophone (ACERFI) 

N° 15

Le 16 octobre 2008

Le Grenelle de l'environnement : les principaux aspects juridiques 

Pierre-Nicolas Sanzey et Florence Chérel de Herbert Smith, aux côtés de Franck Faucheux, Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire  

N° 14

Le 19 juin 2008

Quel marché immobilier en 2008 ?

Quelle actualité juridique sur les baux commerciaux?

 

Jean-Marc Peyron de Herbert Smith, aux côtés de Jacques Bagge, Directeur du Département Agence, Jones Lang LaSalle, et Stephan Von Barczy, Directeur de l'Investissement, Jones Lang LaSalle

N° 13

Le 10 avril 2008

Les divisions foncières après la réforme du régime des autorisations d'urbanisme 

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Philippe Baffert, chef du bureau de la législation et de la réglementation à la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

N° 12

Le 5 mars 2008

La Loi de Finances pour 2008 et l'immobilier

Jean-Luc Calisti et Jérôme Le Berre de Herbert Smith aux côtés de Blaise-Philippe Chaumont de la Direction de la Législation Fiscale

N° 11

Le 6 décembre 2007

Financements immobiliers : structuration de garanties innovantes

Régis Oréal et Jonathan Souffir de Herbert Smith aux côtés d'Ivan Cornet, Directeur chez The Royal Bank of Scotland.

N° 10

Le 3 octobre 2007

Réformes d'autorisations d'urbanisme

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Francis Polizzi, Sous-directeur du permis de construire et du paysage de la rue,
Ville de Paris

N° 9

Le 5 juillet 2007

Arbitrage et Droit Immobilier

Pierre Popesco et Charles Kaplan de Herbert Smith aux côtés de Thierry Leleu, General Counsel GE Real Estate Europe

N° 8

Le 23 mai 2007

La sécurisation des autorisations d'urbanisme et des constructions après la loi ENL

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Philippe Baffert, chef du bureau de la législation et de la réglementation à la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

N° 7

Le 7 mars 2007

SIIC et SPPICAV après la Loi des finances rectificative pour 2006

Pierre Popesco et Jean-Luc Calisti de Herbert Smith aux côtés de Hervé Quéré, Directeur divisionnaire à la Direction de la Législation fiscale

N° 6

Le 17 janvier 2007

Densité et destination dans le PLU

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Didier Bertrand de la Ville de Paris

N° 5

Le 22 novembre 2006

La réforme de la TVA en immobilier

Jean-Luc Calisti et Jérôme Le Berre de Herbert Smith aux côtés de Marc Wolf, Sous-directeur à la Direction de la législation fiscale, bureau D

N° 4

Le 13 septembre 2006

Le changement d'usage de locaux d'habitation à Paris

Pierre Popesco et Florence Chérel de Herbert Smith aux côtés de Jean Olivier, Directeur adjoint de l'urbanisme de la Mairie de Paris, Marc Drouet, Sous-directeur de l'urbanisme et de la construction de la Préfecture de Paris

N° 3

Le 5 juillet 2006

Le sort du bail commercial dans le cadre de la réforme des procédures collectives

Pierre Popesco, Philippe Trosset et Jean-Marc Peyron de Herbert Smith

N° 2

Le 17 mai 2006

Le régime SIIC 3…SIIC 4

Pierre Popesco et Jean-Luc Calisti de Herbert Smith aux côtés d'Hervé Quéré, Directeur divisionnaire à la Direction de la Législation Fiscale

N° 1

Le 3 mars 2006

La réforme des suretés personnelles et l'immobilier : cautionnement, garantie à première demande, lettre de confort

Pierre Popesco et Georges Dirani de Herbert Smith aux côtés d'Anne de Poortère de IXIS CIB